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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUBOURGEL GRANGE
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SPOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPOT
DUBOURGEL GRANGE, SAS

Numéro de dépôt :
3182424
Date de dépôt :
09/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
09/09/2022
SPOT de DUBOURGEL GRANGE

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 9 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUBOURGEL GRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUBOURGEL GRANGE domicilié(e) 11 RUE D'ARCELLE - 38600 - FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 220 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUBOURGEL GRANGE domicilié(e) 11 RUE D'ARCELLE - 38600 - FONTAINE - France.

La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 9 septembre 2022.

DUBOURGEL GRANGE a également déposé les autres marques suivantes : PURE CLEAN , DISCRETION , PURE SAFE , CLEANY , PURE CLEAN, PURE CARE, PURE SILENCE , PURE SILENCE , SPOT


DUBOURGEL GRANGE, SAS - 11 RUE D'ARCELLE - 38600 - FONTAINE - France - SIREN 606220465


DUBOURGEL GRANGE - 11 RUE D'ARCELLE - 38600 - FONTAINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2012 n°2510224 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-26

Inscription le 25 septembre 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°769260 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-25

Sièges et cuvettes de toilettes (W.C) ; abattants de toilettes (W.C.) . Porte-balais, porte-serviettes non en métaux précieux, porte-savons, poubelles (notamment de salle de bains) , distributeurs de papier hygiénique ou de papier essuie-tout.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.